Références

"Nous allons nous entretenir aujourd'hui d'une époque [à laquelle] nous devons tout ce que nous avons : je veux parler de la Révolution de 1789 [...]
Je pense ne surprendre personne ici en déclarant que moi, enfant du peuple comme vous tous, je suis un admirateur de cette Révolution, qui a tout fait pour la classe à laquelle nous appartenons. Partisan résolu des principes ineffaçables contenus dans la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, je ferai tout mon possible pour arriver à les faire connaître, ces principes devant former le catéchisme de tout républicain [...]
[La République] a fait de grands efforts pour rendre les lois plus justes, et pour que les charges soient également réparties entre tous les citoyens. Elle a surtout cherché à améliorer le sort du peuple, de l'ouvrier, de ce qu'on a l'habitude d'appeler le petit."
Conférence populaire prononcée par l'instituteur d'une commune du Loir-et-Cher (167 habitants) en 1899, publié par J. OZOUF, Nous les maîtres d'école, Paris 1967.

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Texte Libre

Citoyen, citoyenne,

Vous trouverez ici quelques contributions visant à participer humblement aux débats concernant la "chose publique" et la vie de la "cité".

Pourquoi ? Parce que la politique n'est pas une activité abstraite réservée à une élite, mais bien un processus démocratique aboutissant à des décisions qui influencent la vie quotidienne de chacun d'entre nous.

Participez vous aussi, et enrichissez le débat en laissant vos commentaires.

Salut et Fraternité

PS : les articles purement historiques sont regroupés désormais sur le blog http://pagesdhistoire.over-blog.com/

justice

Dimanche 21 juin 2009

Un article du Monde (http://www.lemonde.fr/societe/article/2009/05/20/plaider-coupable-la-reforme-au-rabais-d-une-justice-gestionnaire_1195956_3224.html) évoque le fait que "Le comité Léger, qui doit rendre fin juin ses recommandations pour réformer le Code pénal, devrait proposer d'introduire la procédure du "plaider-coupable" aux assises. Parue dans la presse mardi 20 mai, l'information a par la suite été confirmée anonymement par deux membres du comité." Cette procédure, inspirée du modèle judiciaire anglo-saxon, a été introduite en France par  la loi "Perben 2" du 9 mars 2004, pour les "petits délits", c'est-à-dire ceux impliquant une peine inférieure à cinq ans d’emprisonnement.
L'extension de cette procédure peut être perçue comme une régression, mais encore comme une négation de l'esprit cartésien, dans la manière de rendre la justice. Il s'agit en effet, pour notre esprit français marqué par le cartésianisme, d'une procédure apparaissant comme incongrue - et même possiblement irrationnelle - et qui a été généralement tenue comme telle jusqu'en 2004 et la loi Perben 2.
En effet, il n'est pas raisonnable de demander à un individu d'affirmer s'il est ou s'il n'est pas coupable de tel ou tel fait qu'on lui reproche, mais il est bien plus rationnel de demander à la société de prouver la culpabilité, ou d'établir l'innocence d'un prévenu. Pourquoi ? Parce que, pour espérer des allègements de peine, pour protéger une personne chère, ou pour toute autre raison qui lui est propre, un prévenu peut se déclarer coupable d'un délit ou d'un crime auquel il est en réalité étranger.
On peut donc s'inquiéter légitimement d'une éventuelle généralisation du "plaider-coupable", qui va conduire à infliger des peines, injustement, à des personnes qui ne les méritent pas.
C'est pourquoi le plaider-coupable n'est pas rationnel, et ne devrait ni s'implanter ni se généraliser dans un pays comme le nôtre, où devrait toujours prévaloir une certaine conception de la rationalité ...On peut sans doute soutenir que Descartes a bien proposé de se servir de la raison pour affronter l’irrationnel, et que cela a marqué notre manière de penser, et par conséquent jusqu'à la conception de nos institutions, y compris judiciaires. Il ne faudrait pas qu'aujourd'hui on s'écarte trop de cette rationalité, et tout particulièrement dans le domaine judiciaire, parce que cela aurait des conséquences importantes, et potentiellement tragiques.


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Un instituteur...

Discours de Gambetta à la réunion des Comités républicains à Bordeaux (le 26 juin 1871) :

 "Il n'y a de politique vraiment sage, vraiment féconde, que celle du pôle républicain.

 Il ne faut pas nous laisser détourner du droit chemin ni par les calomnies ni par les injures; et j'ai la conviction que, si nous voulons tenir bon et rester au poste, si nous voulons incessamment, sur toutes les questions posées, produire les solutions républicaines, nous arriverons à démontrer bientôt, sur toutes les questions posées que nous valons mieux que les injures, que nous sommes un parti de gouvernement capable de diriger les affaires, le parti de l'intelligence et de la raison, et que c'est parmi les hommes se réclamant de nos principes qu'on trouvera vraiment les garanties de science, de désintéressement et d'ordre, sans lesquelles un gouvernement n'est qu'une affaire au profit de quelques uns.

 Aux plus sages ! aux plus dignes ! Parfaitement ! c'est une gageure qu'on doit accepter. Ce n'est pas une formule nouvelle pour des républicains : c'est leur dogme, de ne voir attribuer les fonctions publiques qu'au mérite et à la vertu.

 Oui, quelque calomniés que soient aujourd'hui les hommes et les principes de la Révolution française, nous devons hautement les revendiquer, poursuivre notre œuvre."

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